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Les instructions comptables


COLLECTE DE L'ÉPARGNE PUBLIQUE

- Bons du Trésor par adjudication

- Emprunt obligataire auprès des PE

- Emprunt obligataire TPCI souscrit à l'étranger


GESTION DE LA TRÉSORERIE

- Avances Etat communes

- Circuit de trésorerie dans les postes de la DGI


DIRECTIVES UEMOA

- Code de transparence

- Loi de finances

- Nomenclature budgétaire de l'Etat

- Plan comptable de l'Etat

- Règlement général sur la Comptabilité Publique

- Tableau des opérations financières de l'Etat


EFFETS DE PAIEMENTS

- Chèques à l'encaissement

- Chèques à l'encaissement PCD

- Chèques spéciaux

- Pénalités libératoires des incidents de paiement


GESTION DE LA DETTE PUBLIQUE

- Contrat C2D

- Contrat de désendettement C2D

- Dette fiscale des fournisseurs

- Dette rééchelonnée

- Dons Japonais

- Projets cofinances par les bailleurs de fonds

- Titrisation de la dette publique


PLAN COMPTABLE COMMENTÉ

- Plan comptable commenté volume I

- Plan comptable commenté volume II

- Plan comptable commenté volume III

- Plan comptable commenté volume IV

- Plan comptable commenté volume V


INSTRUCTIONS COMPTABLES

- Instruction comptable n°09366 portant nouvelles options applicables à l'ensemble des postes comptables à partir de la gestion 2018

- Instruction comptable n°08947 relative au traitement des opérations de recettes des postes comptables de la DGI dans le cadre du Compte Unique du Trésor (CUT)

- Instruction comptable n°08948 relative à la comptabilisation de la TVA précomptée par les agents comptables C2D sur les factures des opérateurs économique non résidents en Côte d'Ivoire

- Instruction comptable modificative n°07787 relative à la procédure de comptabilisation de la taxe à l'importation au profit de l'Union Africaine

- Instruction comptable n°00068 relative aux procédures de comptabilisation des recettes recouvrées auprès des greffes, des cours d'appel, des tribunaux de première instance et leurs sections detachées

- Instruction Comptable n°04992 relative à la procédure de comptabilisation de la taxe à l'importation au profit de l'Union Africaine

- Instruction comptable n°01606 relative au traitement du solde des comptes 499 et 115

- Instruction comptable n°00416 relative à la comptabilisation des opérations des téléprocédures fiscales

- Instruction comptable n°00872 relative aux modalités de gestion des documents comptables

- Instruction comptable n°00011 applicable à la Paierie Générale du Secteur Parapublic (PGSP)

- Instruction comptable n°00025 rela tive à la comptabilisation des opérations du siège de l'Agence Comptable Centrale des Dépôts (ACCD)

- Instruction comptable n°00026 rela tive aux procédures de comptabilisation des opérations des Agences de l'Agence Comptable Centrale des Dépôts (AACCD)

- Instruction comptable n°00758 rela tive à la déconcentration du SIGFiP dans les Paieries à l'Etranger

Equipe dirigeante

Responsabilité du Comptable Public

Responsabilité personnelle et pécuniaire du Comptable Public...Cliquez ici

Meilleur agent de l'IGT

M.KOUAME BROU DANIEL

INSPECTEUR DU TRESOR

ÉDITION-2017

MEDIATHEQUE

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